Les séances du conseil municipal sont publiques.

Voici l'ordre du jour

Conseil municipal
Lundi 26 octobre 2009 à 20 h 00
Ordre du jour

La séance débutera par une visite des archives dont l'organisation a été confiée pendant plus d'une année à Aude LE DIRACH, le local archives se trouve dans les anciens services techniques communaux, à proximité immédiate de la mairie.

- 2009.10.01- Approbation du compte rendu du conseil précédent.
- 2009.10.02- Fonds de concours communautaire.
- 2009.10.03- Mise en oeuvre d'une procédure de révision simplifiée du PLU dans le secteur du Petit Molac.
- 2009.10.04- Achat du foyer logement : modification du plan de financement.
- 2009.10.05- Avis du conseil municipal enquête publique installation classée EARL de Brehardec.
- 2009.10.06- Achat de terrain GRIMAUD, rue Alain Le Grand ; précisions à la délibération en date du 28/04/2008.
- 2009.10.07- Achat de terrain aux consorts GUILLANTON à Beau Soleil.
- 2009.10.08- Résultats de différentes mises en concurrence.
- 2009.10.09- Redevance d'occupation du domaine public à imputer à France Telecom.
- 2009.10.10- Facturations diverses d'interventions des services techniques.
- 2009.10.11- Personnel communal : création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe à compter du 1er décembre 2009.
- 2009.10.12- Examen du rapport d'activités 2008 de la communauté de communes du pays de Questembert.
Assemblée communautaire 2009 à MALANSAC le jeudi 26 novembre.
- 2009.10.13- Liste des déclarations d'intention d'aliéner.
- 2009.10.14- Produits irrécouvrables.
- 2009.10.15- Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur le Maire.
- 2009.10.16- Etude INSEE sur communauté et commune de Questembert.
- 2009.10.17- Recensement agricole 2010.
-2009.10.18- Point sur les frais liés aux différents contentieux.



Le prochain conseil aura lieu le dernier lundi du mois de novembre, le 30 novembre à 20h.